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LA MARQUE

OXO light est une marque déposée par AXENTE

  • S.A.S au capital de 1 052 500 €

  • RCS Evry B 493 337 927 

  • SIRET 493 337 927 00013

  • APE 4690Z

  • N° TVA intracommunautaire : FR1FR15493337927

OXO light

C/O Axente

1 Allée d’Effiat - Le Parc de L’Evènement - Bâtiment H

91160 Longjumeau - France

Tél : + 33 (0) 1 69 10 50 81 

Web : www.oxolight.com

Email : contact@oxolight.com

RESPONSABLE DU SITE

  • DIRECTEUR DE PUBLICATION : Jérôme Bréhard

  • INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉS

 

Conformément à la LOI n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractères personnel modifiant la LOI n°78-17 du 6 janvier 1978, ce site est déclaré auprès de la CNIL.

Conformément aux articles 38 et 40 de la LOI n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer, sous preuve de votre identité, par email à l’adresse contact@oxolight.com ou par courrier :

Oxolight - 1 Allée d’Effiat - Le Parc de L’Événement Bâtiment H - 91160 Longjumeau - France

  • DROIT DE RÉPONSE

 

Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.oxolight.com dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception. 

  • DROIT D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - copyright   

 

L’ensemble des éléments figurant sur le site Internet www.oxolight.com (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, oeuvres de l’esprit, bases de données, etc...) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne. 

 

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un des quelconque éléments du site www.oxolight.com, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc...) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société Axente. 

 

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code. Axente se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

 

  • HÉBERGEUR : Wix.com Inc.

    • Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 

    • Tél : +1 415-639-9034

    • url : wix.com

 

 

 

 

 

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